CAPITOL SILVER
Présentation de la marque CAPITOL SILVER
Déposée le 8 mars 2001 par la Société Anonyme (SA) CAPITOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAPITOL SILVER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-15 du 13 avril 2001.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CAPITOL SILVER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3087558.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPITOL SILVER est expirée depuis le 8 mars 2011.
CAPITOL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-32
Publication - Publication le 13 avr. 2001 au BOPI 2001-15